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13 résultats trouvés

  • Fiche projet

    • Equipement industriel
    • Energie et climat

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    • Concertation continue En cours
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°1 des garants de la concertation continue

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    … Rapport_n°1_concertation_continue_Hynovera CNDP CNDP CNDP Bilan de concertation 26 mars 2024 … continue … CNDP … Rapport_n°1_concertation_continue_Hynovera … resource …

    • Publié le 26 mars 2024
    • CNDP
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  • Actualité

    • CNDP

    Séance plénière du 6 septembre 2023

    … Consulter la décision Consulter la fiche du projet Projet HYNOVERA d’usine de production de bio-carburants à GARDANNE … Consulter la décision Consulter la fiche du projet Projet HYNOVERA d’usine de production de bio-carburants à GARDANNE …

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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 décidant que la présentation des modalités de l'information et de la participation par le MO et les garants soit différée

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    … DECISION_2023_117_HYNOVERA_4 CNDP CNDP CNDP Décision de la CNDP 08 septembre … MO et les garants soit différée … CNDP … DECISION_2023_117_HYNOVERA_4 … resource …

    • Publié le 08 septembre 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants de la concertation continue

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    … Lettre_de_mission_Concertation_continue_Hynovera_VF CNDP CNDP CNDP Lettre de mission 20 mars 2023 … continue … CNDP … Lettre_de_mission_Concertation_continue_Hynovera_VF … resource …

    • Publié le 20 mars 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Vincent Delcroix et Philippe Quévremont garants de la concertation continue

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    … DECISION_2023_14_HYNOVERA_3 CNDP CNDP CNDP Décision de la CNDP 02 mars 2023 … de la concertation continue … CNDP … DECISION_2023_14_HYNOVERA_3 … resource …

    • Publié le 02 mars 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    … AVIS_2023_15_HYNOVERA_4 CNDP CNDP CNDP Décision de la CNDP 02 mars 2023 … et des recommandations des garants … CNDP … AVIS_2023_15_HYNOVERA_4 … resource …

    • Publié le 02 mars 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    … et décision du maître d'ouvrage HY2GEN concertation Hynovera 21 02 2023 VD CNDP CNDP Responsable projet Réponse … et décision du maître d'ouvrage HY2GEN concertation Hynovera 21 02 2023 VD … resource …

    • Publié le 21 février 2023
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    … Bilan_Hynovera CNDP CNDP Garant.e Bilan de concertation 20 décembre 2022 Bilan des garants … CNDP … Bilan_Hynovera … resource …

    • Publié le 20 décembre 2022
    • Garant.e
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    … Dossier-de-concertation-Hynovera-Basse-definition CNDP CNDP Responsable projet … du responsable de projet … CNDP … Dossier-de-concertation-Hynovera-Basse-definition … resource …

    • Publié le 22 août 2022
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    … DECISION_2022_70_HYNOVERA_2 CNDP CNDP CNDP Décision de la CNDP 01 juin 2022 … de la concertation préalable … CNDP … DECISION_2022_70_HYNOVERA_2 … resource …

    • Publié le 01 juin 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    … LETTRE DE MISSION_Hynovera_Quevremont-Delcroix_L121-8 CNDP CNDP CNDP Lettre de … Lettre de mission des garants … CNDP … LETTRE DE MISSION_Hynovera_Quevremont-Delcroix_L121-8 … resource …

    • Publié le 11 octobre 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Decision 1 organisant une concertation préalable et désignant Philippe Quevremont et Vincent Delcroix garants

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    … Decision_2021_125_HYNOVERA_1 CNDP CNDP CNDP Décision de la CNDP 07 octobre … et Vincent Delcroix garants … CNDP … Decision_2021_125_HYNOVERA_1 … resource …

    • Publié le 07 octobre 2021
    • CNDP
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