Les projets en débat

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, département, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP.

296 résultats correspondent à votre recherche

  • Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Mobilité - transport
    • Conseil ou avis Terminé
    • Rhône - Auvergne-Rhône-Alpes
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  • Projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones à BESANҪON conjoint à la mise en compatibilité du PLU

    • Urbanisme
    • Concertation préalable Terminé
    • Doubs - Bourgogne-Franche-Comté
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  • Construction d’un établissement pénitentiaire dans l'agglomération d'Avignon

    • Equipements , Urbanisme
    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Vaucluse - Provence-Alpes-Côte d'Azur
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  • Modification du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de la région Nouvelle Aquitaine

    • Plan ou programme territorial , Urbanisme
    • Concertation préalable Terminé
    • Nouvelle-Aquitaine
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  • Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille

    • Mobilité - transport
    • Concertation préalable Terminé
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
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  • Projet « Box » de conversion de la papeterie de Golbey

    • Equipement industriel
    • Concertation continue Terminé
    • Vosges - Grand Est
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  • Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    • Equipement industriel , Energie renouvelable
    • Concertation continue En cours
    • Seine-Maritime - Normandie
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  • Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    • Energie renouvelable
    • Concertation continue Terminé
    • Nord - Hauts-de-France
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  • Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Equipement touristique , Urbanisme
    • Concertation continue Terminé
    • Hérault - Occitanie
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  • Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

    • Equipement industriel , Energie et climat
    • Concertation continue En cours
    • Pas-de-Calais, Nord - Hauts-de-France
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