Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2902 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de la concertation continue transmises à la CNDP

    12 November 2024

    Download(pdf, 620.54 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    12 November 2024

    Download(pdf, 717.25 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de la concertation continue transmises à la CNDP

    12 November 2024

    Download(pdf, 176.55 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    12 November 2024

    Download(pdf, 722.28 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 25 septembre 2024

    11 November 2024

    CNDP

    Download(pdf, 911.15 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - analyse des garant.e.s suite à la réponse du responsable de projet

    Construction d'une usine de produits surgelés à base de pommes de terre (Agrist'Hauts de France)

    08 November 2024

    Garant.e

    Download(pdf, 46.3 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 21 actualisant la liste nationale des garantes et des garants

    Liste nationale des garantes et des garants

    08 November 2024

    CNDP

    Download(pdf, 888.77 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    08 November 2024

    CNDP

    Download(pdf, 897.79 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Plateforme industrialo-portuaire de production de molécules et de carburants bas-carbone à Fos-sur-Mer (NEOCARB)

    08 November 2024

    CNDP

    Download(pdf, 813.18 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    08 November 2024

    CNDP

    Download(pdf, 901.08 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 prenant acte de la démission de Nathalie Durand

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    08 November 2024

    CNDP

    Download(pdf, 895.18 Ko)
    • Décision de la CNDP

    décision 4 désignant Denis Cuvillier membre de la commission particulière du débat public

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site du Bugey

    08 November 2024

    CNDP

    Download(pdf, 898.69 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 12 prenant acte de la démission d'Alain Radureau

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    08 November 2024

    CNDP

    Download(pdf, 899.4 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Marc Di Felice garant de la concertation préalable

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    08 November 2024

    CNDP

    Download(pdf, 889.21 Ko)