Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2902 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de concertation du responsable de projet

    Plan de mobilité de la Grande Agglomération Toulousaine

    19 November 2024

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.55 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du responsable de projet

    Plan de mobilité de la Grande Agglomération Toulousaine

    19 November 2024

    Responsable projet

    Download(pdf, 9.59 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan des garants

    Usine de production de panneaux de bois et son raccordement électrique (ORPINIA)

    19 November 2024

    Garant.e

    Download(pdf, 533.58 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Usine de production de panneaux de bois et son raccordement électrique (ORPINIA)

    19 November 2024

    Garant.e

    Download(pdf, 11.59 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan final des garant.e.s

    Mission de conseil pour un débat d'ensemble à Dunkerque

    18 November 2024

    Garant.e

    Download(pdf, 2.6 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Rapport de réponse du Gouvernement aux conclusions de la concertation sur "Notre avenir énergétique se décide maintenant"

    Concertation nationale sur le système énergétique de demain : "Notre avenir énergétique se décide maintenant"

    14 November 2024

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.24 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Doublement de l’écluse des Fontinettes à Arques sur le canal de Neufossé

    14 November 2024

    Responsable projet

    Download(pdf, 13.93 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 2 des garant.e.s

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    12 November 2024

    Garant.e

    Download(pdf, 3.11 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    12 November 2024

    Download(pdf, 732.6 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de la concertation continue transmises à la CNDP

    12 November 2024

    Download(pdf, 1.43 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    12 November 2024

    Download(pdf, 716.86 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de la concertation continue transmises à la CNDP

    12 November 2024

    Download(pdf, 782.36 Ko)