Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2902 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire (1) du garant de la concertation continue

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    03 December 2024

    Garant.e

    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garant.e.s suite la réponse du responsable de projet

    Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

    02 December 2024

    Garant.e

    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique du garant

    Convention citoyenne à Bourg-La-Reine

    29 November 2024

    Garant.e

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    27 November 2024

    Responsable projet

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n° 3 des garants de la concertation continue

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    27 November 2024

    Garant.e

    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant de la concertation continue

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

    26 November 2024

    Garant.e

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 2 octobre 2024

    26 November 2024

    CNDP

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Plateforme industrialo-portuaire de production de molécules et de carburants bas-carbone à Fos-sur-Mer (NEOCARB)

    25 November 2024

    Responsable projet

    • Positions / Recommandations

    Note des garants n°3 en date du 25 novembre 2024

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    25 November 2024

    Garant.e

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Remise en sécurité et remise aux normes environnementales de Port Grimaud

    22 November 2024

    Garant.e