Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3030 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat public

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    04 February 2009

    CNDP

    Download(pdf, 346.77 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant les membres de l’équipe du débat

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    01 October 2008

    CNDP

    Download(pdf, 325.37 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    03 September 2008

    CNDP

    Download(pdf, 124.56 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    06 December 2005

    Responsable projet

    Download(pdf, 36.76 Ko)
    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par le président de la CNDP

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    20 July 2005

    CNDP

    Download(pdf, 295.33 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 décidant une expertise complémentaire et prolongeant le débat public

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    11 May 2005

    CNDP

    Download(pdf, 584.5 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier et modalités du débat public

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    06 April 2005

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.73 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 actant la démission d’une membre de la Cpdp

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    06 April 2005

    CNDP

    Download(pdf, 423.8 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une modification : prolongation de trois mois pour la préparation du dossier du responsable de projet

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    03 November 2004

    CNDP

    Download(pdf, 448.39 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant des membres de la Cpdp

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    07 July 2004

    CNDP

    Download(pdf, 434.23 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de la Cpdp

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    02 June 2004

    CNDP

    Download(pdf, 431.39 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de la Cpdp

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    05 May 2004

    CNDP

    Download(pdf, 406.01 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    05 May 2004

    CNDP

    Download(pdf, 927.62 Ko)