19 octobre 2020
remise du bilan des garant.e.s
Département de Seine-Saint-Denis (pour la participation 1 par voie électronique dans le cadre de la demande d’autorisation environnementale du village olympique et du franchissement de la Seine)
Aménagement du Village Olympique et Paralympique:
Réalisation d’une passerelle dédiée aux transports en commun et aux modes doux entre le pont de Saint-Ouen et le pont de l’Autoroute A86 et d’un réaménagement des berges en rive gauche de la Seine et de la RD1bis sur un linéaire d’environ 320m.
Sylvie Denis Dintilhac et Jean-Louis Laure
19 octobre 2020
remise du bilan des garant.e.s
24 juillet au 18 septembre 2020
participation du public par voie électronique
04 mars 2020
Madame Sylvie Denis-Dintilhac et Monsieur Jean-Louis Laure sont désigné.e.s garant.e.s par la CNDP de la procédure de participation par voie électronique
19/10/20
Bilan des garant.e.spdf, 4.23 Mo
09/03/20
Lettre de mission des garant.e.spdf, 626.63 Ko
Sylvie Denis Dintilhac et Jean-Louis Laure
12 août 2020
remise du bilan des garant.e.s
10 juin au 12 juillet 2020
participation du public par voie électronique
04 mars 2020
Madame Sylvie Denis-Dintilhac et Monsieur Jean-Louis Laure sont désigné.e.s garant.e.s par la CNDP de la procédure de participation par voie électronique
12/08/20
Bilan des garant.e.spdf, 3.78 Mo
09/04/20
Lettre de mission des garant.e.spdf, 1.15 Mo
Sylvie Denis Dintilhac et Jean-Louis Laure
28 janvier 2020
remise du bilan des garant.e.s
27 novembre 2019 au 14 janvier 2020
participation du public par voie électronique
04 septembre 2019
Madame Sylvie Denis-Dintilhac et Monsieur Jean-Louis Laure sont désigné.e.s garant.e.s par la CNDP de la procédure de participation par voie électronique
28/01/20
Bilan des garant.e.spdf, 12.29 Mo
05/09/19
Lettre de mission des garant.e.spdf, 194.67 Ko