Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2896 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 11 actant les réponses du responsable du projet et des décideurs publics et désignant une garante pour la concertation continue

    01 juillet 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 11 actant les réponses du responsable du projet et des décideurs publics et désignant une garante pour la concertation continue

    01 juillet 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    01 juillet 2020

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Être garant - note explicative

    Notice de présentation jointe à l’appel à candidature 2017

    01 juillet 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la mission de conseil

    Expérimentation participative sur les emballages alimentaires (CNA)

    01 juillet 2020

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Réponse d'Ile-de-France Mobilités au bilan des garants

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    01 juillet 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une modification : changement du calendrier du débat

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    01 juillet 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    01 juillet 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    01 juillet 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant les modalités et le calendrier du débat public

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    01 juillet 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier et les modalités du débat public

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    01 juillet 2020

    CNDP

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    • Compte-rendu de séances plénières

    Décision 8 désignant un membre de la CPDP

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    01 juillet 2020

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du maître d’ouvrage : socle

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    01 juillet 2020

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du maître d’ouvrage : fiches

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    01 juillet 2020

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 déclarant la saisine irrecevable

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    01 juillet 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 340.42 Ko)