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5070 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 20 modifiant la liste nationale des garantes et des garants

    Inscription de Mme Agnese Bertello et M. Thierry Lataste sur la liste nationale des garantes et des garants

    • Publié le 15 février 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Vincent Delcroix et Philippe Quevremont garants de la concertation continue

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    • Publié le 15 février 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 adoptant la charte de déontologie des membres de la CNDP

    Charte de déontologie des membres de la CNDP

    • Publié le 15 février 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant d'organiser un débat public

    Technocentre : Création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim

    • Publié le 15 février 2024
    • CNDP
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  • Actualité

    • Débat public

    Les « Mardis de la mer en débat », retour sur le 2ème webinaire du 6 février 2024 !

    Le 6 février dernier, le deuxième webinaire des « Mardis de la mer en débat » portait sur « La mer et le changement climatique : quelles interdépendances ? ».

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Jean-Louis Laure garant de la concertation continue

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    • Publié le 14 février 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    • Publié le 14 février 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    • Publié le 14 février 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 598.28 Ko)

  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 10 janvier 2024

    • Publié le 14 février 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 551.24 Ko)

  • Fiche garant

    • Déchets - économie circulaire
    • Energie - climat
    • Industrie
    • Transport - mobilité

    Jean Raymond WATTIEZ

    Garant domicilié en Hauts-de-France

    • PCAET de la Porte du Hainaut
    • Passage à 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe
    • Construction d'une chaufferie de déchets non ménagers dans l'Aisne
    • Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques
    • Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC
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  • Fiche garant

    • Transport - mobilité
    • Autres

    Rémi WACOGNE

    Garant domicilié en Normandie et Italie

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  • Fiche garant

    • Eau
    • Energie - climat
    • Industrie

    Jean-Michel THORNARY

    Garant domicilié en Ile-de-France et membre de la Commission

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  • Fiche garant

    • Equipements culturels, sportifs, scientifiques, touristiques
    • Transport - mobilité

    Barbara SERRANO

    Garante domiciliée en Ile-de-France

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  • Fiche garant

    • Transport - mobilité

    SCHNEIDER Ludovic

    Garant domicilié en Grand-Est

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  • Fiche garant

    • Eau
    • Energie - climat

    Denis SALLES

    Garant domicilié en Nouvelle-Aquitaine

    Voir Fiche garant