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5061 résultats trouvés

  • Fiche projet

    • Voie navigable

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    • Concertation continue Terminé
    • Aube, Seine-et-Marne - Île-de-France, Grand Est
    Voir Fiche projet

  • Fiche projet

    • Plan ou programme territorial

    Abrogation de la Directive Territoriale des Pays de la Loire

    • Concertation préalable Terminé
    • Pays de la Loire
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Abrogation de la Directive Territoriale des Pays de la Loire

    • Publié le 29 avril 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 2.48 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Abrogation de la Directive Territoriale des Pays de la Loire

    • Publié le 08 juin 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 285.67 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la concertation préalable

    Abrogation de la Directive Territoriale des Pays de la Loire

    • Publié le 03 juin 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 593.16 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Projet « IOTA » d’extension de capacité de méthanisation des boues à Caen La Mer Normandie

    • Publié le 03 juin 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 82.53 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Projet « IOTA » d’extension de capacité de méthanisation des boues à Caen La Mer Normandie

    • Publié le 04 juin 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 282.13 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la concertation préalable

    Création du port de Coupvray emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

    • Publié le 06 mai 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 79.83 Ko)

  • Fiche projet

    • Plan ou programme territorial
    • Transport d'énergie

    Révision du Schéma Régional de Raccordement au réseau des Energies renouvelables de la Région Auvergne Rhône-Alpes (S3REnR)

    • Concertation préalable Terminé
    • Auvergne-Rhône-Alpes
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Révision du Schéma Régional de Raccordement au réseau des Energies renouvelables de la Région Auvergne Rhône-Alpes (S3REnR)

    • Publié le 02 avril 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 284.35 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garants de la concertation préalable

    Révision du Schéma Régional de Raccordement au réseau des Energies renouvelables de la Région Auvergne Rhône-Alpes (S3REnR)

    • Publié le 01 avril 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 136.17 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant deux garant.e.s de la concertation

    Construction d’un palais de justice sur la commune de Nancy

    • Publié le 13 janvier 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 295.04 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction d’un parc éolien à Lesparre-Médoc

    • Publié le 05 novembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 287.89 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s

    Construction d’un parc éolien à Lesparre-Médoc

    • Publié le 04 novembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 102.75 Ko)