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5075 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Mme Dominique Ganiage pour une mission de conseil

    Projets de réaménagement des plateformes aéroportuaires d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle

    • Publié le 11 janvier 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 prenant acte d'une saisine complémentaire rectificative

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    • Publié le 11 janvier 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Walter Acchiardi et Esméralda Tonicello pour produire un avis à caractère méthodologique

    Projet de Territoire pour la Gestion de l'Eau (PTGE) du Bassin Versant du Clain

    • Publié le 11 janvier 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 6 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    • Publié le 11 janvier 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant Nathalie Durand garante de la concertation continue

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    • Publié le 11 janvier 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage

    « HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    • Publié le 11 janvier 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Bernard Christen garant de la concertation continue

    « HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    • Publié le 11 janvier 2024
    • CNDP
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  • Actualité

    • Débat public

    Déjà 80 000 visites sur l’outil numérique !

    Le débat est lancé depuis le 20 novembre, et vous êtes déjà 80 000 à avoir visité notre notre outil numérique, merci à tous et à toutes !

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant

    Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    • Publié le 05 avril 2023
    • Garant.e
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  • Fiche projet

    • Equipements
    • Equipement industriel

    Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    • Concertation continue Terminé
    • Nord - Hauts-de-France
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  • Actualité

    • CNDP

    Découvrez la nouvelle campagne d'information sur les débats publics, en partenariat avec l'INC

    Après le lancement d'une première campagne en 2022, la CNDP et l'Institut national de la consommation (INC) s'associent de nouveau pour une campagne nationale d'information sur le débat public et ses enjeux. Découvrez la nouvelle édition !

    Voir Actualité

  • Fiche projet

    • Santé

    Expérimentation participative sur la précarité alimentaire (CNA)

    • Conseil ou avis Terminé
    Voir Fiche projet

  • Fiche projet

    • Santé

    Conception du débat public du CNA (Conseil national de l'alimentation) sur l’alimentation

    • Conseil ou avis Terminé
    • France
    Voir Fiche projet

  • Fiche projet

    • Déchets - économie circulaire

    Expérimentation participative sur les emballages alimentaires (CNA)

    • Conseil ou avis Terminé
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    • Publié le 09 janvier 2024
    • Responsable projet
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