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5066 résultats trouvés

  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Communiqué des garant.e.s de la Convention Citoyenne pour l’Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    • Publié le 26 septembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 126.31 Ko)

  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Communiqué des garant.e.s de la Convention Citoyenne pour l’Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    • Publié le 12 septembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 140.36 Ko)

  • Fiche projet

    • Energie renouvelable

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    • Concertation continue Terminé
    • Rhône
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  • Fiche projet

    • Déchets - économie circulaire
    • Equipement industriel
    • Energie et climat

    Novasteam : recyclage de combustibles solides de récupération (CSR) site de Novacarb La Madeleine

    • Concertation préalable Terminé
    • Meurthe-et-Moselle - Grand Est
    Voir Fiche projet

  • Fiche projet

    • Urbanisme

    Création du port de Coupvray emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

    • Concertation préalable Terminé
    • Seine-et-Marne - Île-de-France
    Voir Fiche projet

  • Page informative

    31 mars 2021

    Notre champ d'intervention

    La CNDP est compétente pour tous les projets d’intérêt national qui ont un impact significatif sur l’environnement ou l’aménagement du territoire tels que les projets de parcs éoliens en mer ou l’enfouissement de déchets nucléaires.

    Voir Page informative

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Synthèse du rapport du responsable de projet

    Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin

    • Publié le 11 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 292.29 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Rapport du responsable de projet

    Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin

    • Publié le 11 juin 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.69 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s de la concertation de suivi

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    • Publié le 08 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 746.06 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants de la concertation de suivi

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 11 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 639.41 Ko)

  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Avis de la CNDP sur la qualité de la décision des responsables du projet

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 02 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 622.16 Ko)

  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Avis de la CNDP sur la qualité de la décision des responsables du projet

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    • Publié le 02 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 622.33 Ko)

  • Page informative

    31 mars 2021

    • Réglementation

    Participation et environnement

    Le principe de participation s’est d’abord développé au niveau international dans le domaine environnemental. Il s’est ensuite progressivement traduit par la création de nouveaux droits et de nouvelles pratiques démocratiques.

    Voir Page informative

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Rapport final - la 5G à Rennes

    Convention citoyenne sur le déploiement du réseau 5G à Rennes

    • Publié le 19 mai 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 5.38 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Concertation sur le mésusage du médicament

    • Publié le 13 janvier 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 109.39 Ko)