Résultats de recherche

À la recherche d’un contenu en particulier ? C’est ici.

5066 résultats trouvés

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 18 janvier 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 281.29 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 10 prenant acte du dispositif proposé par le responsable de projet pour la concertation continue

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 03 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 52.95 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 prenant acte de la décision du responsable de projet

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 05 décembre 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 66.85 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable de projet suite au débat public

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 04 décembre 2018
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 147.73 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Bilan de la présidente de La CNDP

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 30 août 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 232.71 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant un garant de la concertation continue

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 06 mars 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 45.46 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant une garante de la concertation continue

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 05 décembre 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 41.59 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant un membre de la Cpdp

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 02 mai 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 42.27 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 approuvant le dossier, les modalités et fixant le calendrier du débat public

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 05 mars 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 47.22 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant des membres de la Cpdp

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 07 février 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 44.61 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de la Cpdp

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 04 octobre 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 52.23 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de la Cpdp

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 04 octobre 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 46.41 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 06 septembre 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 50.18 Ko)

  • Fiche projet

    • Participation électronique
    • Urbanisme

    ZAC du village olympique et paralympique

    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Seine-St-Denis - Île-de-France
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant des garant.e.s de la concertation continue

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    • Publié le 04 mars 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 675.86 Ko)