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5076 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Isabelle Jarry et Jean-Louis Laure garante et garant de la concertation préalable

    Usine de recyclage des plastiques à Port-Jerome-sur-Seine

    • Publié le 04 mai 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Jacques Finetti garant de la concertation continue

    Nouvelle ligne de métro E entre Lyon et le quartier Alaï à Tassin-la-Demi-Lune

    • Publié le 04 mai 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 156.9 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur, Renée Aupetit et Bernard Vitry pour émettre un avis à caractère méthodologique

    Dispositif de concertation du public sur la mobilité à La Réunion

    • Publié le 04 mai 2022
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant les membres de la CPDP

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    • Publié le 04 mai 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Communication

    Offre de stage Appui à la mise en conformité de la CNDP au RGPD

    • Publié le 03 mai 2022
    • CNDP

  • Page informative

    29 septembre 2021

    Lettres d'information

    Retrouvez sur cette page les lettres d’information du débat.

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  • Actualité

    • CNDP

    La CNDP, mode d’emploi

    A l'occasion de ses 25 ans, la CNDP publie son mode d’emploi, qui permettra à tous les publics (particuliers, responsables des projets soumis à débat, acteurs associatifs, élus, etc.) de mieux comprendre son rôle, les procédures et les modalités de participation.

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  • Actualité

    • Débat public

    Découvrez le compte-rendu du débat public et les recommandations de la Commission !

    Pendant 5 mois, la Commission particulière du débat public Éoliennes en mer Nouvelle-Aquitaine, présidée par Francis Beaucire, a recueilli vos expressions, lors d’une des 68 rencontres du débat (réunions, ateliers, ateliers étudiantes, festival, point de contact…).

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  • Page informative

    21 juillet 2021

    Pourquoi y participer ?

    Les porteurs de ces projets éoliens en mer (Ministère de la Transition écologique et Ministère de la Mer, accompagnés de RTE) cherchent à éclairer leurs décisions pour ces projets avec les arguments des publics.

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  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Compte rendu débat éolien nouvelle aquitaine

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 28 avril 2022
    • Equipe débat
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  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat - cahier de recommandations

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 28 avril 2022
    • Equipe débat
    Télécharger(pdf, 434.44 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    • Publié le 28 avril 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.85 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Bilan du débat

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 28 avril 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 778.57 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    • Publié le 27 avril 2022
    • Garant.e
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