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5062 résultats trouvés

  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Bilan de la présidente de La CNDP

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 30 août 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant un garant de la concertation continue

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 06 mars 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant une garante de la concertation continue

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 05 décembre 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant un membre de la Cpdp

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 02 mai 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 approuvant le dossier, les modalités et fixant le calendrier du débat public

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 05 mars 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 47.22 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant des membres de la Cpdp

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 07 février 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 44.61 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de la Cpdp

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 04 octobre 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 52.23 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de la Cpdp

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 04 octobre 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 46.41 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 06 septembre 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 50.18 Ko)

  • Fiche projet

    • Participation électronique
    • Urbanisme

    ZAC du village olympique et paralympique

    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Seine-St-Denis - Île-de-France
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant des garant.e.s de la concertation continue

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    • Publié le 04 mars 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 675.86 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant des garant.e.s de la concertation continue

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 01 avril 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 3.26 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 11 désignant des garant.e.s de la concertation continue

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    • Publié le 28 avril 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 754.35 Ko)

  • Actualité

    • Débat public

    Le débat se prépare

    Le débat public sur le projet de plateforme photovoltaïque « Horizeo » à Saucats (Gironde) débutera en septembre et s'achèvera à la fin du mois de décembre 2021. En attendant, les membres de la Commission particulière du débat public (CPDP) préparent le débat.

    Voir Actualité