Résultats de recherche

À la recherche d’un contenu en particulier ? C’est ici.

5076 résultats trouvés

  • Fiche garant

    • Eau
    • Energie - climat
    • Industrie
    • Plans et programmes
    • Transport - mobilité

    MORAND Claire

    Garante domiciliée en Auvergne-Rhône-Alpes

    Voir Fiche garant

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant deux garants de la concertation sur le projet pyrolyse

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("Pyrolyse")

    • Publié le 03 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 419.8 Ko)

  • Fiche projet

    • Participation électronique
    • Urbanisme

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Île-de-France
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse de la Ville de Béziers

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 07 mai 2020
    • Décideur public
    Télécharger(pdf, 673.8 Ko)

  • Fiche projet

    • Participation électronique
    • Urbanisme

    ZAC Cluster des médias JO2024

    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Seine-St-Denis - Île-de-France
    Voir Fiche projet

  • Fiche projet

    • Participation électronique
    • Urbanisme

    Opération de réaménagement des espaces publics de la Porte Maillot, de son parc public de stationnement et de ses accès

    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Île-de-France
    Voir Fiche projet

  • Fiche projet

    • Participation électronique
    • Urbanisme

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Seine-St-Denis - Île-de-France
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Aménagement de la ZAC Plaine Saulnier

    • Publié le 18 juillet 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 45.51 Ko)

  • Fiche projet

    • Participation électronique
    • Urbanisme

    Aménagement de la ZAC Plaine Saulnier

    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Seine-St-Denis - Île-de-France
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    • Publié le 05 décembre 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 52.15 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant un garant pour la procédure de participation électronique

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    • Publié le 03 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 65.23 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le garant de la procédure de participation électronique

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    • Publié le 03 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 606.21 Ko)