Résultats de recherche

• Synthèse saisine

Synthèse du dossier de saisine de la CNDP

• Lettre de mission

Complément de la lettre de mission des garants

• Communiqué de décision

Communiqué des décisions du 4 octobre 2023

• Compte-rendu de séances plénières

Compte rendu de la séance plénière du 6 septembre

• Courrier / Correspondance

Courrier adressé aux porteurs de projet concernant la réponse au bilan des garant.e.s

Aménagement à 2x2 voies de la RN13 entre Evreux (27) et Chaufour-lès-Bonnières (78)

• Décision de la CNDP

Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

• Décision de la CNDP

Décision 2 validant les modalités et le calendrier de la concertation préalable

Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

• Décision de la CNDP

Décision 2 désignant Claire Bouteloup, David Chevallier et Nicolas Le Mehaute membres de la CPDP

Projet de mine de lithium dans l'Allier

• Décision de la CNDP

Décision 2 désignant Anne-Isabelle Pardineille garante

SAGE Neste et Rivières de Gascogne

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Virginie Allezard et Gilles Faure garante et garant

Construction en site commun à Lanne des hôpitaux de Tarbes et Lourdes

• Décision de la CNDP

Décision 2 validant le calendrier, les modalités et le dossier de concertation

Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

• Décision de la CNDP

Décision 2 validant le calendrier, les modalités et le dossier de concertation

Usine de production d'hydrogène bas carbone et de e-méthanol à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

• Décision de la CNDP

Décision 3 désignant Jean-Michel Stievenard garant de la concertation continue

Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC