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5061 résultats trouvés

  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    compte rendu de la séance plénière du 2 juin

    Compte rendu

    • Publié le 16 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 717.79 Ko)

  • Fiche projet

    • Equipement industriel
    • Urbanisme

    Nouvelle usine J Regnault à Coutances emportant mise en compatibilité du PLU

    • Concertation préalable Terminé
    • Manche - Normandie
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  • Fiche projet

    • Equipements
    • Urbanisme

    Extension de capacité d’accueil du centre pénitentiaire de Baie-Mahaut

    • Concertation préalable Terminé
    • Guadeloupe
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 2

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    • Publié le 01 mars 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 573.12 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 1

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    • Publié le 15 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.97 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    • Publié le 14 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 551.25 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Les propositions de la Convention Citoyenne pour l'Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    • Publié le 14 juin 2021
    Télécharger(pdf, 121.08 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    • Publié le 24 août 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 119.83 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Bilan de la mission de conseil

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    • Publié le 19 novembre 2020
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 674.67 Ko)

  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Communiqué des garant.e.s de la Convention Citoyenne pour l’Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    • Publié le 03 octobre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 121.78 Ko)

  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Communiqué des garant.e.s de la Convention Citoyenne pour l’Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    • Publié le 26 septembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 126.31 Ko)

  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Communiqué des garant.e.s de la Convention Citoyenne pour l’Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    • Publié le 12 septembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 140.36 Ko)

  • Fiche projet

    • Energie renouvelable

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    • Concertation continue Terminé
    • Rhône
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  • Fiche projet

    • Déchets - économie circulaire
    • Equipement industriel
    • Energie et climat

    Novasteam : recyclage de combustibles solides de récupération (CSR) site de Novacarb La Madeleine

    • Concertation préalable Terminé
    • Meurthe-et-Moselle - Grand Est
    Voir Fiche projet

  • Fiche projet

    • Urbanisme

    Création du port de Coupvray emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

    • Concertation préalable Terminé
    • Seine-et-Marne - Île-de-France
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