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  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Décision abrogeant la décision d'organiser une concertation préalable avec garant.e.s

    Construction d'un palais des sport à Frontignan

    • Publié le 15 octobre 2021
    • Décideur public
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision CNDP de désigner deux garant.e.s de la concertation préalable

    Construction d'un palais des sport à Frontignan

    • Publié le 15 octobre 2021
    • CNDP
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  • Actualité

    • Débat public

    Participez à la réunion publique, à Pessac ou en direct sur YouTube, de 18h30 à 21h30

    La Commission particulière du débat public organise aujourd’hui la 3ème réunion publique. Vous pouvez y participer en présentiel ou en ligne sur la chaîne YouTube du débat.

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  • Fiche projet

    • Route
    • Urbanisme

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    • Concertation continue En cours
    • La Réunion
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Karine Besses et Marine Calmet pour une mission de conseil

    Construction d'un méthaniseur à Corcoué sur Logne (44)

    • Publié le 13 octobre 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Marie Guichaoua pour une mission de conseil

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Vannes (56)

    • Publié le 13 octobre 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Vincent Delcroix et Catherine Walery garant et garante de la concertation préalable

    Projet "Masshylia" de conversion énergétique de la bioraffinerie de la Mède

    • Publié le 13 octobre 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision désignant Alice Pfeiffer pour une mission de conseil

    PTGE du Calvados

    • Publié le 13 octobre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 327.88 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Catherine Walery garante de la PPVE concernant l'autorisation de dérogation à la protection des espèces protégées pour le projet de construction d'un centre pénitentiaire à Entraigues-sur-la-Sorgue

    Etablissement pénitentiaire à Entraigues-sur-la-Sorgue

    • Publié le 13 octobre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 433.22 Ko)

  • Actualité

    • Débat public

    Rendez-vous le 14 octobre pour la réunion publique à Pessac (retransmise en direct sur YouTube)

    La Commission particulière du débat public organise une troisième réunion publique sur la commune de Pessac.

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  • Actualité

    • Débat public

    De nouvelles ressources à découvrir dans la bibliothèque du débat

    Depuis le début du débat la Commission met à jour une bibliothèque virtuelle rassemblant rapports, bilans scientifiques et articles suggérés par des participant.e.s ou collectés par les membres de la Commission.

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  • Ressource

    • Rapports
    • Inscription dans les enjeux nationaux et régionaux

    Charte de développement des projets photovoltaïques au sol

    Auteur : Chambres d'agriculture France, FNSEA, EDF Renouvelables - Cette charte a été rédigée afin d'assurer un développement raisonné de l’énergie solaire photovoltaïque.

    • Publié le 01 janvier 2021
    Télécharger(pdf, 85.92 Ko)

  • Ressource

    • Rapports
    • Forêt, sylviculture et compensations

    Contribution de l'IGN à l'établissement des bilans carbone des forêts des territoires (PCAET)

    Auteur : IGM - l'ADEME a commandé en 2018 à l'IGN la production de données de référence sur les stocks et les flux de séquestration de carbone forestier.

    • Publié le 01 avril 2019
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  • Actualité

    • Débat public

    Le débat s’installe sur les quais de Bordeaux dans le cadre de la fête de la science

    Retour sur le point de contacts du samedi 9 octobre sur les quais de Bordeaux à proximité de Cap Sciences, dans le cadre de la Fête de la Science.

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