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5282 résultats trouvés

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique de la garante

    PTGE du Calvados

    • Publié le 13 septembre 2023
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.7 Mo)

  • Fiche projet

    • Plan ou programme national
    • Déchets - économie circulaire
    • Nucléaire

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Conseil ou avis Terminé
    • France
    Voir Fiche projet

  • Actualité

    • CNDP

    Une rentrée sous le signe de la transition énergétique et de la décarbonation

    La CNDP ouvre sa séance plénière de la rentrée sur des projets énergétiques.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Lettre de réponse de la Ministre de la Transition énergétique

    • Publié le 31 juillet 2023
    • Décideur public
    Télécharger(pdf, 1.54 Mo)

  • Actualité

    • CNDP

    Campagne de recrutement de garantes et garants 2023

    La CNDP lancera le 11 septembre prochain sa campagne de recrutement de garantes et garants.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Christophe Bacholle, Jean-Louis Laure et Anne-Marie Royal garants et garante de la concertation préalable

    • Publié le 08 septembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 403.61 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 décidant que la présentation des modalités de l'information et de la participation par le MO et les garants soit différée

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    • Publié le 08 septembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 396.22 Ko)

  • Ressource

    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 6 septembre 2023

    • Publié le 08 septembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 521.82 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Lettre de réponse de la Ministre de la Transition énergétique

    • Publié le 06 septembre 2023
    • Décideur public
    Télécharger(pdf, 1.94 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Isabelle Barthe garante de la concertation continue

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    • Publié le 08 septembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 396.45 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 décidant d'engager une expertise complémentaire

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    • Publié le 08 septembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 359.66 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier de concertation et demandant un complément pour les modalités

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    • Publié le 08 septembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 397.52 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier, le calendrier et les modalités de la concertation préalable

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    • Publié le 08 septembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 396.95 Ko)