Résultats de recherche

• Réponse du responsable de projet

Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

Modification du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de la région Nouvelle Aquitaine

• Synthèse saisine

Synthèse du dossier de saisine de la CNDP

• Lettre de mission

Complément de la lettre de mission des garants

• Communiqué de décision

Communiqué des décisions du 4 octobre 2023

• Compte-rendu de séances plénières

Compte rendu de la séance plénière du 6 septembre

• Courrier / Correspondance

Courrier adressé aux porteurs de projet concernant la réponse au bilan des garant.e.s

Aménagement à 2x2 voies de la RN13 entre Evreux (27) et Chaufour-lès-Bonnières (78)

• Décision de la CNDP

Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

• Décision de la CNDP

Décision 2 validant les modalités et le calendrier de la concertation préalable

Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

• Décision de la CNDP

Décision 2 désignant Claire Bouteloup, David Chevallier et Nicolas Le Mehaute membres de la CPDP

Projet de mine de lithium dans l'Allier

• Décision de la CNDP

Décision 2 désignant Anne-Isabelle Pardineille garante

SAGE Neste et Rivières de Gascogne

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Virginie Allezard et Gilles Faure garante et garant

Construction en site commun à Lanne des hôpitaux de Tarbes et Lourdes

• Décision de la CNDP

Décision 2 validant le calendrier, les modalités et le dossier de concertation

Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

• Décision de la CNDP

Décision 2 validant le calendrier, les modalités et le dossier de concertation

Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

• Décision de la CNDP

Décision 3 désignant Jean-Michel Stievenard garant de la concertation continue

Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC