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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    • Publié le 06 juin 2024
    • CNDP
  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Publication du bilan du responsable du projet relatifs à la concertation continue

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    • Publié le 23 juin 2017
    • Responsable projet
  • Fiche projet

    • Voie ferrée

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    • Concertation continue En cours
    • Bretagne, Pays de la Loire
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    • Publié le 06 juin 2024
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant la nomination de Christophe Bacholle et Catherine Jacquart garant.e de la concertation préalable

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    • Publié le 06 juin 2024
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant l'organisation d'un débat public

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site du Bugey

    • Publié le 06 juin 2024
    • CNDP
  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du projet de Saut de Mouton en avant gare de Paris Saint Lazare

    • Publié le 06 juin 2024
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Vincent Delcroix garant de la concertation préalable

    Infrastructures portuaires pour le développement de la filière de l'éolien flottant off shore de grande puissance sur le port de Fos-sur-Mer (DEOS)

    • Publié le 06 juin 2024
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 11 désignant Karine Besses garante de la concertation continue

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    • Publié le 06 juin 2024
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Bruno Boussion et Sophie Marie garant.e de la concertation préalable

    SAGE du bassin de la Sée et des Côtiers Granvillais

    • Publié le 06 juin 2024
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Priscilla Cassez et Anne-Marie Royal garantes de la concertation préalable

    Doublement de l’écluse des Fontinettes à Arques sur le canal de Neufossé

    • Publié le 06 juin 2024
    • CNDP
  • Actualité

    • Débat public

    Le débat vers les publics éloignés de la décision avec les Petits Débrouillards en Occitanie et en PACA

    Une des valeurs de la CNDP est d’informer et de faire participer les publics éloignés de la décision et des enjeux du débat. Dans le cadre de “la mer en débat”, au sein de l'équipe du débat, un groupe a travaillé spécifiquement sur les modalités de mobilisation de ces publics.

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Vincent Delcroix et Philippe Quevremont garants de la concertation continue

    Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

    • Publié le 06 juin 2024
    • CNDP
  • Page informative

    16 octobre 2023

    Le débat en Méditerranée

    La façade Méditerranée s’étend sur plus de 2000 km, de la frontière espagnole à la frontière italienne. Elle compte 9 départements de bord de mer et 3 régions littorales : Occitanie, Provence-Alpes-Côte d’Azur et Corse.