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5071 résultats trouvés

  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Bilan du débat

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    • Publié le 09 mars 2022
    • Equipe débat
    Télécharger(pdf, 2.57 Mo)

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    • Publié le 09 mars 2022
    • Equipe débat
    Télécharger(pdf, 9.25 Mo)

  • Fiche projet

    • Urbanisme

    Construction d'un nouveau siège des ministères sociaux à Malakoff

    • Concertation préalable Terminé
    • Hauts-de-Seine - Île-de-France
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan de la garante

    Construction d'un nouveau siège des ministères sociaux à Malakoff

    • Publié le 17 mars 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.65 Mo)

  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 2 mars 2022

    • Publié le 16 mars 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 929.82 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    SAGE Neste et Rivières de Gascogne

    • Publié le 16 mars 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 980.82 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

    • Publié le 16 mars 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 976.07 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Modification du SAR de Guyane

    • Publié le 16 mars 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 982.2 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Dominique Pacory garant de la concertation préalable

    Extension du réseau de tramway du Havre

    • Publié le 16 mars 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 304.06 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Projet de transport par câble entre Lyon et Francheville

    • Publié le 16 mars 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 3.33 Mo)

  • Page informative

    01 septembre 2021

    Les suppléments Sud Ouest

    Consultez les suppléments parus dans le journal Sud Ouest et consacrés au débat

    Voir Page informative

  • Actualité

    • Débat public

    Le 9 mars 2022, suivez en direct la présentation du compte rendu et du bilan

    Le Président de la Commission particulière du débat public, Jacques Archimbaud, et la Présidente de la Commission nationale du débat public, Chantal Jouanno, présenteront mercredi 9 mars à 10h le compte rendu et le bilan du débat public.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.ss

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    • Publié le 03 mars 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 688.67 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-Raymond Wattiez garant en binôme avec Jean-Luc Renaud

    Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques

    • Publié le 03 mars 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 378.38 Ko)