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5075 résultats trouvés

  • Fiche projet

    • Equipements
    • Urbanisme

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Tremblay-en-France

    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Seine-St-Denis - Île-de-France
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  • Page informative

    29 février 2024

    Les documents pour aller plus loin

    La CNDP vous propose une liste de documents à consulter. Ces ressources complémentaires ne sont pas éditées par la CNDP mais vous permettront de prendre connaissance d’arguments et points de vue variés.

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  • Événement

    08/06 - 08/06 14h00 à 18h00

    • Réunion publique

    Forum participatif "Mobilités et lithium : quelles perspectives ?"

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  • Page informative

    23 février 2024

    Le projet de mine de lithium

    Découvrez dans cette section les détails du projet porté par Imerys et RTE, rassemblés dans le Dossier du maître d’ouvrage et dans ses fiches complémentaires, publiées au fil du débat.

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  • Page informative

    29 février 2024

    Le dossier du maître d’ouvrage

    Le dossier du maître d’ouvrage (DMO) rassemble toutes les informations connues au lancement du débat. Sa synthèse permet de comprendre l’essentiel du projet en quelques pages.

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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    • Publié le 26 juillet 2024
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 14.12 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 décidant l'engagement de deux expertises

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    • Publié le 26 juillet 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 790.63 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garantes

    Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

    • Publié le 26 juillet 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 801.02 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Dominique Ganiage garante jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique

    Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

    • Publié le 26 juillet 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 791.04 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de de l'équipe du débat public

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site du Bugey

    • Publié le 26 juillet 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 795.33 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1désignant Arnaud Corlay et Michelle Tanguy pour produire un avis à caractère méthodologique

    Pacte des Mobilités locales de Châteaubourg

    • Publié le 26 juillet 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 703.94 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

    • Publié le 26 juillet 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 793.48 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Jean Raymond Wattiez garant jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique

    Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

    • Publié le 26 juillet 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 793.36 Ko)