Fiche projet
Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs
- Concertation préalable Suspendu
- Isère - Auvergne-Rhône-Alpes
Résultats de recherche
6 résultats trouvés
Ressource
Lettre à la garante et au garant
Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs
… Lettre_garants_SOITEC_ZAE_BERNIN_Signé MP CNDP CNDP CNDP Lettre de mission … Lettre à la garante et au garant … CNDP … Lettre_garants_SOITEC_ZAE_BERNIN_Signé MP … resource …
- Publié le 11 avril 2024
- CNDP
Ressource
Lettre de mission des garant.e.s
… LM_SOITEC_ZAE_BERNIN_2 Signé CNDP Lettre de mission 02 janvier 2024 Lettre de mission des garant.e.s … CNDP … LM_SOITEC_ZAE_BERNIN_2 Signé … resource …
- Publié le 02 janvier 2024
Actualité
Séance plénière du 8 novembre 2023
… la décision Projet global d’extension de l’entreprise SOITEC et de la ZAE de Bernin (38) : La saisine de la CNDP … la décision Projet global d’extension de l’entreprise SOITEC et de la ZAE de Bernin (38) : La saisine de la CNDP …
Ressource
Lettre de mission des garant.e.s
… LM_SOITEC_ZAE_BERNIN Signé CNDP Lettre de mission 14 décembre 2023 Lettre de mission des garant.e.s … CNDP … LM_SOITEC_ZAE_BERNIN Signé … resource …
- Publié le 14 décembre 2023
Actualité
Séance plénière du 6 décembre 2023
… la décision Projet global d’extension de l’entreprise SOITEC et de la ZAE de Bernin (38) : considérant que les compléments adressés par Isère Aménagement et SOITEC répondent aux demandes de la Commission nationale du … public portées dans sa décision n° 2023 / 144 / ZAE BERNIN SOITEC / 3 du 8 novembre 2023, la commission décide …