10 septembre 2024
Publication du rapport intermédiaire de la garante (4)
pdf, 710.6 Ko
17/09/24
Annexes du rapport intermédiaire (4)pdf, 11.63 Mo
Créer un projet d'énergies renouvelables sur la commune de Le Cros (34).
De 130 à 600 M€ en fonction des scénarios
10 septembre 2024
Publication du rapport intermédiaire de la garante (4)
pdf, 710.6 Ko
17/09/24
Annexes du rapport intermédiaire (4)pdf, 11.63 Mo
8 novembre 2023
La CNDP désigne Mme Sophie GIRAUD garante de la concertation continue.
pdf, 516.58 Ko
11 juillet 2023
Publication du rapport intermédiaire de la garante (3)
pdf, 1.42 Mo
18/07/23
Annexepdf, 5.67 Mo
24 mai 2022
publication du rapport intermédiaire de la garante
pdf, 1.18 Mo
24/05/22
Annexe 1pdf, 318.1 Ko
24/05/22
Annexe 2pdf, 314.32 Ko
24/05/22
Annexe 3pdf, 99.24 Ko
24/05/22
Annexe 4pdf, 8.02 Mo
10 mai 2021
remise du rapport intermédiaire de la garante
6 mai 2020
démission du garant Etienne Ballan et désignation de la garante Floriane Danhyer
6 novembre 2019
Etienne Ballan est désigné garant de la concertation continue
10/05/21
Rapport intermédiaire de la garantepdf, 1.71 Mo
pdf, 84.4 Ko
pdf, 39.31 Ko
Bruno VEDRINE
23 octobre 2019
le responsable de projet tire les enseignements de la concertation et décide la poursuite des études en vue d'un nouveau scénario de projet à taille réduite
23 août 2019
le bilan du garant est rendu
2 mai au 23 juillet 2019
concertation préalable
3 avril 2019
la CNDP approuve les modalités, le calendrier et le dossier de la concertation préalable. Elle demande néanmoins à ce que la charte de la concertation mentionnée dans le dossier de concertation se conforme à la charte de la participation du public d’octobre 2016
9 janvier 2019
la CNDP décide de l’organisation d’une concertation préalable sous l’égide d’un garant M. Bruno VEDRINE
20 décembre 2018
saisine par la société Arkolia Energies
pdf, 222.86 Ko
04/09/19
Décision 3 actant le bilan du garantpdf, 34 Ko
04/09/19
Bilan du garantpdf, 1.21 Mo
pdf, 49.38 Ko
14/02/19
Dossier de concertationpdf, 18.07 Mo
01/04/19
Synthèse du dossier de concertationpdf, 633.78 Ko
13/02/19
Lettre de mission du garantpdf, 225 Ko
pdf, 48.77 Ko