24 novembre 2023
Publication de la réponse du Responsable du projet au bilan des garants
pdf, 5.31 Mo
Le projet consiste en une opération d’aménagement urbain sur un site de 30 hectares dont une partie étaient anciennement propriété de l’armée.
La concertation avec le public portera sur le choix d’un scénario préférentiel d’aménagement et la finalisation d’un plan guide d’aménagement.
Définir le nouveau standard d'habitat ville-nature:
Définir une capacité et une typologie d'immeuble optimum pour permettre une utilisation économe du foncier, des services accessibles et de qualité.
Structurer l'aménagement en prenant en compte et valorisant les structures végétales du site.
Intégrer les objectifs de développement durable: encourager les mobilités douces, la sobriété énergétique des immeubles et des équipements, participer aux efforts d'adaptation au changement climatique.
Non connu
24 novembre 2023
Publication de la réponse du Responsable du projet au bilan des garants
pdf, 5.31 Mo
23 mai 2023
Publication du bilan et de l'avis méthodologique des garants
23/05/23
Bilan des garantspdf, 5.32 Mo
23/05/23
Avis méthodologique des garantspdf, 1.62 Mo
janvier 2022
publication du livret présentant le projet soumis à la concertation
pdf, 35.05 Mo
16 septembre 2022
Lettre de mission des garants
16/09/22
LETTRE_MISSION_BESANCON_AMENAGEMENTpdf, 409.41 Ko
7 septembre 2022
la CNDP désigne Jacques Archimbaud et Eric Keller garants de la concertation préalable et pour assurer la mission de conseil sur la MEC PLU
08/09/22
Décision 1 désignant Jacques Archimbaud et Eric Keller garants de la concertation préalablepdf, 33.34 Ko