Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2983 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du débat

    Aménagement de la Bassée

    18 July 2011

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.65 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 Recommandant l’organisation d’une concertation préalable

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil - MAGEO

    06 July 2011

    CNDP

    Download(pdf, 859.28 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant un garant de la concertation recommandée

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil - MAGEO

    06 July 2011

    CNDP

    Download(pdf, 439.4 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan de concertation continue par le garant Etape 1 Phase 1 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    30 June 2011

    CNDP

    Download(pdf, 234.01 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de saisine

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    24 June 2011

    Responsable projet

    Download(pdf, 4.94 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse traduite en mahorais du dossier de saisine

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    24 June 2011

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.42 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    24 June 2011

    Responsable projet

    Download(pdf, 16.01 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 actant la démission d’un membre de l’équipe responsable du débat

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    08 June 2011

    CNDP

    Download(pdf, 431.37 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 approuvant le dossier et les modalités du débat public et fixant son calendrier

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    08 June 2011

    CNDP

    Download(pdf, 473.96 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant une membre de l’équipe responsable du débat

    Aménagement de la Bassée

    04 May 2011

    CNDP

    Download(pdf, 406.35 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant des membres de l’équipe responsable du débat

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    04 May 2011

    CNDP

    Download(pdf, 432.62 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de l’équipe du débat

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    06 April 2011

    CNDP

    Download(pdf, 409.27 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de l'équipe du débat

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    06 April 2011

    CNDP

    Download(pdf, 375.91 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    06 April 2011

    CNDP

    Download(pdf, 509.54 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant un membre de la Cpdp

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    06 April 2011

    CNDP

    Download(pdf, 445.35 Ko)