3 novembre 2023
Publication du rapport intermédiaire de la garante
pdf, 1.28 Mo
Projet de nouveau stade Louis Nicollin au sud de Montpellier, au sein de la ZAC Ode à la Mer, sur la commune de Pérols (34) :
A cela s'ajoute un projet urbain de renouvellement de 270ha au sein de la ZAC Ode à la Mer, porté par la Société d'aménagement de la Métropole de Montpellier (projet non compris dans le périmètre de la saisine) :
Alternatives :
Environ 180 millions d’euros
Sofia Aliamet
3 novembre 2023
Publication du rapport intermédiaire de la garante
pdf, 1.28 Mo
2 février 2022
la CNDP désigne Sofia Aliamet garante de la concertation continue
11/02/22
Lettre de mission de la garantepdf, 1 Mo
Anne-Marie CHARVET (jusqu'au 18 mars 2021), Sophie GIRAUD et Nicole KLEIN
2 février 2022
la CNDP publie un avis portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s
18 janvier 2022
publication de la réponse du responsable de projet au bilan des garantes
16 novembre 2021
publication du bilan des garantes
7 juillet 2021
la CNDP demande des compléments d'informations au dossier et modalités de concertation. La concertation se déroulera du 30 août au 15 octobre 2021.
7 avril 2021
La CNDP désigne Nicole KLEIN garante de la concertation préalable
3 mars 2021
la CNDP décide de l'organisation d'une concertation préalable et désigne Anne-Marie CHARVET et Sophie GIRAUD garantes
2 mars 2021
saisine de la CNDP par le porteur de projet
pdf, 7.18 Mo
16/11/21
Bilan des garantespdf, 2.69 Mo
pdf, 9.17 Mo
pdf, 331.49 Ko
04/03/21
Avis de publication journal nationalpdf, 842.37 Ko
04/03/21
Avis de publication journal localpdf, 190.95 Ko
04/03/21
Lettre de mission des garantespdf, 279.42 Ko
pdf, 106.07 Ko