Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2893 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marie Guichaoua pour émettre un avis à caractère méthodologique

    Charte de la participation de Rennes Métropole

    03 février 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marie-Claire Eustache et Alain Rorbardt pour émettre un avis à caractère méthodologique

    PCAET Est Ensemble

    03 février 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Decision 5 désignant les délégué.e.s de 4 régions

    Délégué.e.s de région

    03 février 2022

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    • Communiqué de décision
    • Communication

    Decision 3 suspendant la concertation jusqu'au 19 juin 2022

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    03 février 2022

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    03 février 2022

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire dans l'agglomération d'Avignon

    01 février 2022

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire dans l'agglomération d'Avignon

    01 février 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 532.21 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    28 janvier 2022

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport de la concertation continue

    Modernisation du Technicentre de Villeneuve-Prairie

    27 janvier 2022

    Garant.e

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    • Communiqué de presse

    Le débat public, un moyen efficace de transformer la société, d'après une enquête de la CNDP

    Dans la continuité du lancement de sa nouvelle identité en 2021, qui renforce la CNDP dans sa mission de défense du droit du public à l’information et à la participation, la commission a lancé fin 2021 une enquête sur la perception du débat public, sur sa

    27 janvier 2022

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    • Bilan de concertation

    Additif au rapport final de la concertation continue

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    26 janvier 2022

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Annexe 2: Lettre de mission des garantes

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    25 janvier 2022

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Annexe 1 : Liste des acteurs

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    25 janvier 2022

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    25 janvier 2022

    Garant.e

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