Ressources

Décision 4 validant le bilan des garants

Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

Décision 1 désignant Marie Guichaoua pour émettre un avis à caractère méthodologique

Charte de la participation de Rennes Métropole

Décision 1 désignant Marie-Claire Eustache et Alain Rorbardt pour émettre un avis à caractère méthodologique

PCAET Est Ensemble

Decision 5 désignant les délégué.e.s de 4 régions

Délégué.e.s de région

Decision 3 suspendant la concertation jusqu'au 19 juin 2022

Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

Lettre de mission de la garante

Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

Annexes du bilan de la garante

Construction d’un établissement pénitentiaire dans l'agglomération d'Avignon

Bilan de la garante

Construction d’un établissement pénitentiaire dans l'agglomération d'Avignon

Rapport final de la concertation continue

Bilan des garantes

Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

Rapport de la concertation continue

Modernisation du Technicentre de Villeneuve-Prairie

Le débat public, un moyen efficace de transformer la société, d'après une enquête de la CNDP

Dans la continuité du lancement de sa nouvelle identité en 2021, qui renforce la CNDP dans sa mission de défense du droit du public à l’information et à la participation, la commission a lancé fin 2021 une enquête sur la perception du débat public, sur sa

Additif au rapport final de la concertation continue

Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

Annexe 2: Lettre de mission des garantes

Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc