Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2895 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    28 avril 2022

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    27 avril 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 372.85 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy et Fouju (77)

    26 avril 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 4.45 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Concertation nationale sur l’énergie : synthèse du rapport de la mission de conseil de la CNDP

    25 avril 2022

    Télécharger(pdf, 206.76 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Concertation nationale sur l’énergie : rapport de la mission de conseil de la CNDP

    25 avril 2022

    Télécharger(pdf, 5.52 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexe au bilan du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

    25 avril 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 12.84 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Passage à 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

    25 avril 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.26 Mo)
    • Bilan de concertation

    Avis des garantes

    Construction d'un méthaniseur à Corcoué sur Logne (44)

    22 avril 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 31.28 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis conclusif des garants

    Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    20 avril 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 4.11 Mo)
    • Expertise alternative ou complémentaire

    Rapport d'expertise portant sur l'exposition aux champs magnétiques statiques

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    20 avril 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 3.46 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    20 avril 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 4.97 Mo)
    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    20 avril 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 712.39 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe - Réponse du responsable de projet

    Aménagement du complexe de Bellevue sur le périphérique est de Nantes (44)

    15 avril 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 29.17 Mo)