Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2895 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire au Muy (83)

    10 mai 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 10.61 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 4 mai 2022

    10 mai 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 794 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour la concertation du projet Eastman

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    09 mai 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.03 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    06 mai 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.36 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Isabelle Jarry et Jean-Louis Laure garante et garant de la concertation préalable

    Usine de recyclage des plastiques à Port-Jerome-sur-Seine

    04 mai 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 225.9 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Jacques Finetti garant de la concertation continue

    Nouvelle ligne de métro E entre Lyon et le quartier Alaï à Tassin-la-Demi-Lune

    04 mai 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 156.9 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur, Renée Aupetit et Bernard Vitry pour émettre un avis à caractère méthodologique

    Dispositif de concertation du public sur la mobilité à La Réunion

    04 mai 2022

    Télécharger(pdf, 157.69 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant les membres de la CPDP

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    04 mai 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 161.13 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Etienne Ballan pour assurer une mission de conseil

    Concertation du public sur la MEC du PLU de Gallargues-Le-Montueux

    04 mai 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 155.21 Ko)
    • Communication

    Offre de stage Appui à la mise en conformité de la CNDP au RGPD

    03 mai 2022

    CNDP

    • Compte-rendu de débat public

    Compte rendu débat éolien nouvelle aquitaine

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    28 avril 2022

    Equipe débat

    Télécharger(pdf, 4.22 Mo)
    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat - cahier de recommandations

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    28 avril 2022

    Equipe débat

    Télécharger(pdf, 434.44 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    28 avril 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.85 Mo)