Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2895 résultats correspondent à votre recherche

    • Courrier / Correspondance

    courrier de réponse du porteur de projet et tableau annexé au bilan

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    21 juillet 2022

    Décideur public

    Télécharger(pdf, 1.65 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Recommandations de la garante

    Convention citoyenne du plan de stationnement d'Arcueil

    21 juillet 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.04 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final des garantes de la concertation continue

    Extension du Parc 2 Walt Disney Studios

    21 juillet 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 75.07 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant de la concertation continue

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    21 juillet 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 4.97 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 6 juillet 2022

    21 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 831.41 Ko)
    • Décision de la CNDP

    LM_THT_AMIENS_PETIT_CAUX

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    Lettre de mission des garantes

    21 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 284.16 Ko)
    • Décision de la CNDP

    LM_ARCELOR_DECARBONATION

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    Lettre de mission des garant.e.s

    21 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 548.52 Ko)
    • Décision de la CNDP
    • Lettre de mission

    LETTRE DE MISSION_TRAM_10_CLAMART

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    21 juillet 2022

    Télécharger(pdf, 550 Ko)
    • Lettre de mission

    LM_PPVE_PRISON_MURET

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Muret

    21 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 418.93 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan des garant.e.s

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    21 juillet 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.72 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant de la concertation continue

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    20 juillet 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.89 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants de la concertation continue

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    13 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.85 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    13 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 491.47 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    13 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 416.55 Ko)