Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2895 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    19 août 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.22 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    16 août 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.21 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    compte rendu de la séance plénière du 27 juillet 2022

    30 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 757.54 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision des responsables de projet suite au débat

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    28 juillet 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1004.94 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Rapport accompagnant la décision des responsables de projet

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    28 juillet 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.43 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant deux délégués régionaux

    Désignation de deux délégués régionaux

    27 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 158.62 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Audrey Richard-Ferroudji pour une mission de conseil

    Maison du littoral du Mas Vieux à Vic-la-Gardiole

    27 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 156.89 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    27 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 158.57 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    27 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 162.46 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission

    Construction d’un établissement pénitentiaire à BERNES-SUR-OISE

    La présidente adresse une lettre de mission aux garant.e.s

    26 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 400.5 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Aménagement de la RN21 au nord d'Agen (47)

    25 juillet 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 6.33 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier d'analyse de la réponse du porteur de projet par le garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

    21 juillet 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 147.99 Ko)