Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2895 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Claire Bouteloup, Jean-Luc Campagne et Jacques Finetti garante et garants

    Tramway expresssouest lyonnais

    08 décembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Karine Besses, Renaud Dupuy et Alain Radureau garante et garants

    Projet d'écopole - Prairie des Mauves à Nantes

    08 décembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garantes

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    08 décembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Anne-Marie Royal garante de la concertation continue

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    08 décembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant les modalités de la concertation préalable

    Aménagement de l’A63/A660 en Gironde

    08 décembre 2022

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant

    Nouvelle ligne de métro E entre Lyon et le quartier Alaï à Tassin-la-Demi-Lune

    06 décembre 2022

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    06 décembre 2022

    Garant.e

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    04 décembre 2022

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    04 décembre 2022

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille

    04 décembre 2022

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    02 décembre 2022

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission garant de la concertation continue

    Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques

    02 décembre 2022

    CNDP

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