Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2850 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants ligne Saint-Mariens - Langon

    RER METROPOLITAIN BORDEAUX

    20 décembre 2022

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garants ligne Libourne-Arcachon

    RER METROPOLITAIN BORDEAUX

    20 décembre 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 22.97 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    « Hommage aux héros » à Carentan-les-Marais

    20 décembre 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 52.99 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("PLA-Biojet")

    16 décembre 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.51 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 7 décembre 2022

    15 décembre 2022

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    15 décembre 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 596 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    15 décembre 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.45 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Claude Ruysschaert garant de la concertation préalable

    Réaménagement du site de valorisation énergétique et de tri des déchets à Vaux-le-Penil

    09 décembre 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 114.53 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant la démission de Jean-Claude Ruysschaert

    Saut de Mouton en avant gare de Paris Saint Lazare

    08 décembre 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 115.43 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Martin Delaroche membre de la CPDP

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    08 décembre 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 113.86 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Serge Quentin garant de la concertation préalable

    Station d'épuration Moulin-Grimaud à la Roche-sur-Yon

    08 décembre 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 113.65 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 actant la démission de Ségolène Charles

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    08 décembre 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 287.86 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 actant la démission de Claude Renou

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    08 décembre 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 113.64 Ko)