Ressources

Lettre de mision des garants

Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

Courrier de réponse au rapport intermédiaire de la garante

Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

Lettre de mission du garant

Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

Compte rendu de la séance plénière du 1er février 2023

Décision prenant acte du bilan des garant.e.s et du rapport de réponse du Mo et désignant J-L Laure garant de la concertation continue

Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

Avis portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants.

Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

Lettre de mision des garant.e.s

Pérennisation d'une voie réservée sur le boulevard périphérique parisien au-delà des JO 2024

Communiqué des décisions du 7 février 2023

Décision 6 informant de la modification des modalités

Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

Livret de présentation du dossier soumis à la concertation

Projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones à BESANҪON conjoint à la mise en compatibilité du PLU

Communiqué des décisions du 1er février 2023

Décision 1 désignant Jean-Michel Stievenard et Jean Raymond Wattiez garants de la concertation préalable

Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

Décision 1 désignant Christophe Bacholle et Bruno Boussion garants de la concertation préalable

Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

Décision 4 désignant Jean-Louis Laure garant de la concertation continue

Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)