Ressources

Bilan de la garante

Projet de transport par câble entre Bordeaux et Lormont

Rapport final de la garante

Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

Réponse du responsable de projet

Modernisation du Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)

Dossier du responsable de projet

PLU Gallargues-le-Montueux dans le cadre de la création d’une ZAC

Réponse du responsable de projet au bilan des garants

Projet de tramway Est-Ouest à Caen

Dossier de concertation web du SAGE du Neste

SAGE Neste et Rivières de Gascogne

Dossier de concertation de la nouvelle STEP à la Roche-sur-Yon

Reconstruction de la station d’épuration Moulin-Grimaud de la Roche-sur-Yon

Communiqué des décisions du 1er mars 2023

Décision 3 désignant Vincent Delcroix et Philippe Quévremont garants de la concertation continue

Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

Décision 1 désignant Anne-Isabelle Pardineille et Ivan Pascaud garante et garant de la concertation préalable

Projet d'élaboration du SAGE des bassins versants des Pyrénées ariégeoises

Décision 3 désignant Régis Guyot pour délivrer un avis à caractère méthodologique

Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

Décision 1 désignant Walter Acchiardi et Marianne Azario pour délivrer un avis à caractère méthodologique

Grand dialogue citoyen de la ville de Bordeaux

Décision 1 désignant Daniel Cucheval pour délivrer un avis méthodologique

Programme d'opération de dénivellation du giratoire des Maringouins

Rapport intermédiaire n°2 des garants

Aménagement de l'autoroute A31 entre Toul et le Luxembourg