Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2850 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Annexe_Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Unité de valorisation énergétique et réseau de chaleur au centre-ville de Limoges

    01 février 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.59 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Unité de valorisation énergétique et réseau de chaleur au centre-ville de Limoges

    01 février 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.03 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d’un parc éolien à Lesparre-Médoc

    31 janvier 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 19.73 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Installation de stockage des déchets dangereux à HERSIN COUPIGNY

    27 janvier 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 8.33 Mo)
    • Communiqué de presse

    avis d'information

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    27 janvier 2023

    Télécharger(pdf, 250.91 Ko)
    • Communiqué de presse

    Avis d'information - La voix du Nord

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

    27 janvier 2023

    Télécharger(pdf, 712.01 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Usine d'enrichissement d'uranium Georges BESSE II

    27 janvier 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 6.43 Mo)
    • Communiqué de presse

    avis d'information - les échos

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

    27 janvier 2023

    Télécharger(pdf, 1.91 Mo)
    • Communiqué de presse

    Avis d'information - Paris Normandie

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    27 janvier 2023

    Télécharger(pdf, 1.5 Mo)
    • Communiqué de presse

    avis d'information - les échos

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    27 janvier 2023

    Télécharger(pdf, 1.72 Mo)
    • Ressource pédagogique

    Lignes directrices pour assurer la continuité de l'information et de la participation du public

    25 janvier 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 260.78 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Tableau des réponses du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    23 janvier 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 393.45 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    23 janvier 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 6.1 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Modernisation du Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)

    20 janvier 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.77 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 11 janvier 2023

    18 janvier 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 606.8 Ko)