Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2850 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants de la concertation continue

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    20 mars 2023

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation sur les réacteurs de 900 MWe

    20 mars 2023

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d’un établissement pénitentiaire à BERNES-SUR-OISE

    16 mars 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 4.72 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    16 mars 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.06 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Etienne Ballan et Juliette Rohde pour produire un avis à caractère méthodologique

    organisation d’une concertation publique décidée par le HCTISN et relative à la poursuite du fonctionnement des réacteurs nucléaires de 1300 MWe au-delà de 40 ans.

    15 mars 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean Raymond Wattiez garant de la concertation continue

    Installation de stockage des déchets dangereux à HERSIN COUPIGNY

    15 mars 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 117.07 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Audrey Richard-Ferroudji garante de la concertation continue

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    15 mars 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 119.51 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Audrey Richard-Ferroudji pour produire un avis à caractère méthodologique

    Organisation des travaux des états généraux de la maltraitance envers les adultes vulnérables

    15 mars 2023

    Télécharger(pdf, 113.01 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Decision 1 fixant le calendrier et les modalités du débat public

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    15 mars 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 118.36 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    15 mars 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 119.41 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du comité de garantie de la concertation nationale

    Concertation nationale sur le système énergétique de demain : "Notre avenir énergétique se décide maintenant"

    10 mars 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 18.54 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 modifiant le règlement intérieur

    Modification du règlement intérieur

    08 mars 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 745.75 Ko)