Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2850 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur président de la CPDP DSF et éolien en mer - Sud Atlantique

    Révision du volet stratégique des DSFM et cartogrphie développement éolien en mer-sud Atlantique

    06 avril 2023

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Francis Beaucire et Karine Besses membres de la CPDP révision du volet stratégique des DSFM et cartographie développement éolien en Mer Nord Atlantique - Manche Ouest

    Révision du volet stratégique des DSFM et cartographie développement éolien en Mer Nord Atlantique - Manche Ouest

    06 avril 2023

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur président de la CPDP DSF et éolien en mer Nord Atlantique - Manche Ouest

    Révision du volet stratégique des DSFM et cartographie développement éolien en Mer Nord Atlantique - Manche Ouest

    06 avril 2023

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Francis Beaucire et Dominique Pacory membres de la CPDP sur la révision du volet stratégique des DSFM Manche Est - Mer du Nord

    Révision du volet stratégique des DSFM et cartographie développement éolien en mer Manche Est - Mer du Nord

    06 avril 2023

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur président de la CPDP DSF et éolien en mer Manche Est - Mer du Nord

    Révision du volet stratégique des DSFM et cartograhie développement éolien en mer Manche Est - Mer du Nord

    06 avril 2023

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Louis Laure et Anne-Marie Royal garant et garante de la concertation préalable

    Gigafactory de production de batteries à Dunkerque

    06 avril 2023

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    06 avril 2023

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan des garants et du rapport de réponse du MO et désignant Bruno Boussion garant de la concertation continue

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    06 avril 2023

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jacques Archimbaud et Patrick Deronzier garants de la concertation préalable

    Projet Rhônergia de barrage hydroélectrique sur le Rhône

    06 avril 2023

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 informant de la complétude du DMO et désignant M. François Guguen membre de la CPDP

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    06 avril 2023

    CNDP

    • Positions / Recommandations

    Note des garantes du 06 avril 2023

    Aménagement de l’A63/A660 en Gironde

    06 avril 2023

    Garant.e

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Construction d’un parc éolien à Lesparre-Médoc

    04 avril 2023

    Responsable projet

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    04 avril 2023

    CNDP