Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2850 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Decision 1 désignant Vincent Delcroix et Philippe Quevremont garants de la concertation préalable

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    04 mai 2023

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan de la garante

    Projet de transport par câble entre Bordeaux et Lormont

    28 avril 2023

    Responsable projet

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    • Compte-rendu de débat public

    Compte rendu du débat

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    26 avril 2023

    Equipe débat

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    • Bilan de débat public

    Bilan de la présidente de la CNDP

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    26 avril 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.71 Mo)
    • Compte-rendu de débat public

    Le débat "Nouveaux réacteurs nucléaires et projet Penly" en bref

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    26 avril 2023

    Equipe débat

    Télécharger(pdf, 3.34 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

    26 avril 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 962.58 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    PCAET Est Ensemble

    25 avril 2023

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    20 avril 2023

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    20 avril 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 385.39 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    20 avril 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 384 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    20 avril 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 383.76 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier du responsable de projet

    Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille

    20 avril 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 424.37 Ko)