Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2852 résultats correspondent à votre recherche

    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    25 mai 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.01 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse de la réponse du responsable de projet par les garant.e.s

    PCAET Est Ensemble

    24 mai 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 207.28 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    24 mai 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.98 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    24 mai 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.81 Mo)
    • Bilan de concertation

    Avis méthodologique des garant.e.s

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    23 mai 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.05 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones à BESANҪON conjoint à la mise en compatibilité du PLU

    23 mai 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 5.32 Mo)
    • Bilan de concertation

    Avis méthodologique des garants

    Projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones à BESANҪON conjoint à la mise en compatibilité du PLU

    23 mai 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.62 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°2 de la garante

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    23 mai 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.03 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    23 mai 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.74 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Synthèse de la réponse du responsable de projet

    Reconstruction de la station d’épuration Moulin-Grimaud de la Roche-sur-Yon

    22 mai 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 427.34 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Reconstruction de la station d’épuration Moulin-Grimaud de la Roche-sur-Yon

    22 mai 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.05 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    22 mai 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 17.96 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

    22 mai 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 28.46 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    22 mai 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.23 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation PPTE DLVA

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    22 mai 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 24.44 Mo)