Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2852 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan des garants et du rapport de réponse du MO et désignant Marie-Claire Eustache garante de la concertation continue

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    08 juin 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    08 juin 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan des garants et du rapport de réponse du MO et désignant Anne-Marie Royal garante de la concertation continue

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    08 juin 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jonas Frossard et Jérôme Luccioni garants de la concertation préalable

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    08 juin 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Decision 1 désignant Vincent Delcroix et Christophe Karlin garants de la concertation préalable

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    08 juin 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis recommandant un dialogue territorial sur Fos-sur-Mer

    Avis recommandant un dialogue territorial global sur le territoire de Fos-sur-Mer

    08 juin 2023

    CNDP

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    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    06 juin 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.03 Mo)
    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    06 juin 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.03 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Avis CNDP du 07 juillet 2021

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    05 juin 2023

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    05 juin 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.95 Mo)
    • Bilan de concertation

    2ème rapport intermédiaire des garants de la concertation continue

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    02 juin 2023

    Garant.e

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des trois garant.e.s

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    01 juin 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.96 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Aménagement de l’A63/A660 en Gironde

    31 mai 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.3 Mo)