Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2852 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission Sud Atlantique

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    14 juin 2023

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission Mediterranée

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    14 juin 2023

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission Nord Atlantique Manche Ouest

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    14 juin 2023

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Annexes- Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Usine d'enrichissement d'uranium Georges BESSE II

    13 juin 2023

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Usine d'enrichissement d'uranium Georges BESSE II

    13 juin 2023

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    12 juin 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 16 modifiant la liste des garantes et des garants

    Modification de la liste des garantes et des garants

    08 juin 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    08 juin 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Audrey Richard-Ferroudji et Philippe Quevremont garante et garant de la concertation préalable

    Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

    08 juin 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Catherine Walery garante de la PPVE

    PPVE Concernant la délivrance du permis de construire du projet de centre pénitentiaire à Entraigues-sur-la-Sorgue

    08 juin 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Catherine Trebaol

    Construction d'une station d’épuration à Bruz

    08 juin 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant François Nau garant de la concertation préalable

    Parc éolien terrestre près d'Egreville et Lorrez-le-Bocage-Préaux (77) baptisé à ce jour « Vallée des Colins »

    08 juin 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Sylvie Denis-Dintilhac et François Nau garante et garant de la concertation préalable

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) baptisé à ce jour « La Tonnelle »

    08 juin 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Roger Annicette et Ilaria Casillo garant et garante de la concertation préalable

    Projet d'extension du port de commerce à Saint Martin (971)

    08 juin 2023

    CNDP

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