Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2852 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Christophe Bacholle garant de la concertation préalable

    Mise à 2x2 voies RN42 de Nabringhen à Bullescamps

    06 juillet 2023

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs

    06 juillet 2023

    CNDP

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    • Communication

    Avis d'information - site du porteur de projet

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    05 juillet 2023

    Responsable projet

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    • Communication

    Avis d'information - Le Républicain Lorrain

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    05 juillet 2023

    Responsable projet

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    • Communication

    Avis d'information - Le Pelican

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    03 juillet 2023

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    29 juin 2023

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    NOTE D’ACCOMPAGNEMENT À LA DÉCISION DU MAÎTRE D’OUVRAGE EDF

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    RÉPONSES AUX RECOMMANDATIONS DE LA CPDP ET ENSEIGNEMENTS QU’EDF TIRE DU DÉBAT

    28 juin 2023

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    DÉCISION DES MAÎTRES D’OUVRAGES SUITE AU DÉBAT PUBLIC

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    DÉCISION DES MAÎTRES D’OUVRAGES SUITE AU DÉBAT PUBLIC

    28 juin 2023

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    26 juin 2023

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    23 juin 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    23 juin 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.37 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 rectificatif annulant et remplaçant l'avis n° 4

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    22 juin 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 851.91 Ko)