Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2852 résultats correspondent à votre recherche

    • Courrier / Correspondance

    Recommandations générales des garant.e.s

    Construction d’un établissement pénitentiaire à NOISEAU

    19 juillet 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 549.55 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant

    Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques

    18 juillet 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.09 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexe

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    18 juillet 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 5.67 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Mise à 2x2 voies RN42 de Nabringhen à Bullescamps

    18 juillet 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.25 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Rapport final de la mission de conseil

    Convention citoyenne du plan de stationnement d'Arcueil

    17 juillet 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.29 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s (5)

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    17 juillet 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.02 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s (1)

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    17 juillet 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 5.3 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan du responsable de projet

    Pérennisation d'une voie réservée sur le boulevard périphérique parisien au-delà des JO 2024

    11 juillet 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.8 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique des garant.e.s (2)

    Pérennisation d'une voie réservée sur le boulevard périphérique parisien au-delà des JO 2024

    11 juillet 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.36 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante (3)

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    11 juillet 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.42 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Délibération du Conseil de la Métropole du 29 juin 2023

    Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille

    11 juillet 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 96.63 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille

    11 juillet 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.65 Mo)