Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2852 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante de la concertation (2)

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    28 juillet 2023

    Garant.e

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    • Décision de la CNDP

    Avis 1 recommandant un dialogue territorial global à Dunkerque et ses environs

    Avis recommandant un dialogue territorial global à Dunkerque et ses environs

    27 juillet 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 modifiant le règlement intérieur

    Insertion d'un nouvel article dans le règlement intérieur

    27 juillet 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 17 modifiant la liste ntionale des garantes et des garants

    Décision inscrivant Roland Peylet et Ginette Vastel sur la liste nationale des garantes et des garants

    27 juillet 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.83 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier, le calendrier et les modalités de la concertation préalable

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    27 juillet 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 431.96 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités et le calendrier de la concertation préalable

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    27 juillet 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Philippe Bertran et Brigitte Chalopin garant et garante

    Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

    27 juillet 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 335.95 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Brigitte Fargevieille et Roland Peylet garante et garant

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    27 juillet 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 374.31 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Etienne Ballan, Audrey Richard-Ferroudji et Ginette Vastel pour délivrer le conseil pour un débat d'ensemble sur la zone Fos Berre

    Mission de conseil pour un débat d'ensemble sur la zone Fos Berre

    27 juillet 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 339.89 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 18 lançant un nouvel appel à candidatures pour compléter la liste des garantes et des garants

    Lancement d'un nouvel appel à candidatures pour compléter la liste nationale des garantes et des garants

    27 juillet 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.71 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 5 juillet 2023

    25 juillet 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.92 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Rapport final de la garante

    Maison du littoral à Vic-la-Gardiole

    25 juillet 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 796.1 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan de la mission de conseil du garant

    Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

    21 juillet 2023

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant (1)

    Nouvelles lignes de tramway dans l'agglomération de Roubaix - Tourcoing (versant "est")

    20 juillet 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.7 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s et ses annexes (1)

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    20 juillet 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 6.03 Mo)