Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2852 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

    Lettre de mission des garant.e.s

    24 août 2023

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    23 août 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 8.45 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique du garant

    Dénivellation du giratoire des Maringouins en Guyane

    21 août 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.17 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

    18 août 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 6.62 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Dénivellation du giratoire des Maringouins en Guyane

    17 août 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.89 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    17 août 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.64 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    17 août 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 8.45 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    17 août 2023

    Décideur public

    Télécharger(pdf, 5.73 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Modification du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de la région Nouvelle Aquitaine

    17 août 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.62 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Lettre de réponse de la Ministre de la Transition énergétique

    31 juillet 2023

    Décideur public

    Télécharger(pdf, 1.54 Mo)
    • Communication

    Notice d'information sur le rôle des garant.e.s annexe à l'appel à candidatures 2023

    28 juillet 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 640.16 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    28 juillet 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.84 Mo)