Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2852 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de mission de conseil

    Rapport intermédiaire des garant.e.s

    Etats généraux sur la mobilité et les transports à la Réunion

    20 septembre 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 5.32 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dépliant de présentation du projet

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    15 septembre 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.38 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    15 septembre 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 42.69 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    15 septembre 2023

    Décideur public

    Télécharger(pdf, 11.97 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    15 septembre 2023

    Décideur public

    Télécharger(pdf, 31.69 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 26 juillet 2023

    15 septembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 904.64 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du Maître d'ouvrage au bilan des garant.e.s

    SAGE Neste et Rivières de Gascogne

    15 septembre 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.55 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique de la garante

    PTGE du Calvados

    13 septembre 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.7 Mo)